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Décision n°2023-49 du 23 janvier 2023

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Article 2

Notification et Publication de la Décision

JORF n°0032 du 7 février 2023

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'annexes pour la diffusion de Sud Radio à Marseille

Résumé De nouveaux détails sont ajoutés pour la diffusion de Sud Radio à Marseille, mais cela dépend de l'accord international.

Sont ajoutées à la décision n° 2019-272 du 12 juin 2019 susviséeles annexes suivantes :

« ANNEXE IV (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Marseille.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Parette, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE V (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Marseille.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Fourragère, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VI (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Marseille.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Barnabé, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 111 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VII (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Marseille.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Montolivet, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VIII (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Marseille.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Sainte-Marthe, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 58 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Marseille.
Fréquence : 95,1 MHz.
Adresse du site : tunnel des Tilleuls, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : 95 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Historique des versions

Version 1

Sont ajoutées à la décision n° 2019-272 du 12 juin 2019 susviséeles annexes suivantes :

« ANNEXE IV (*)

Nom du service : Sud Radio.

Zone géographique mise en appel : Marseille.

Fréquence : 95,1 MHz.

Adresse du site : tunnel de la Parette, Marseille (13).

Altitude du site (NGF) : 40 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE V (*)

Nom du service : Sud Radio.

Zone géographique mise en appel : Marseille.

Fréquence : 95,1 MHz.

Adresse du site : tunnel de la Fourragère, Marseille (13).

Altitude du site (NGF) : 66 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VI (*)

Nom du service : Sud Radio.

Zone géographique mise en appel : Marseille.

Fréquence : 95,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Saint-Barnabé, Marseille (13).

Altitude du site (NGF) : 111 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VII (*)

Nom du service : Sud Radio.

Zone géographique mise en appel : Marseille.

Fréquence : 95,1 MHz.

Adresse du site : tunnel de Montolivet, Marseille (13).

Altitude du site (NGF) : 112 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VIII (*)

Nom du service : Sud Radio.

Zone géographique mise en appel : Marseille.

Fréquence : 95,1 MHz.

Adresse du site : tunnel de Sainte-Marthe, Marseille (13).

Altitude du site (NGF) : 58 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : Sud Radio.

Zone géographique mise en appel : Marseille.

Fréquence : 95,1 MHz.

Adresse du site : tunnel des Tilleuls, Marseille (13).

Altitude du site (NGF) : 95 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »