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Décision n°2023-47 du 18 janvier 2023

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Notification et Publication

JORF n°0030 du 4 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'annexes à la décision n° 2017-552 du 28 juin 2017 pour la radio TSF Jazz à Nice

Résumé Des détails pour diffuser TSF Jazz dans des tunnels de Nice sont ajoutés à une ancienne décision, si tout va bien avec les accords internationaux.

Sont ajoutées à la décision n° 2017-552 du 28 juin 2017les annexes suivantes :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Cap-de-Croix, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 116 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IV (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Canta Galet, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 172 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE V (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel la Borne Romaine, La Trinité (06).
Altitude du site (NGF) : 355 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VI (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Pierre-de-Féric, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 212 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VII (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel la Baume, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VIII (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Las Planas, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 152 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Paillon, La Trinité (06).
Altitude du site (NGF) : 76 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE X (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Pessicart, Nice (06).
Altitude du site (NGF) : 199 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE XI (*)

Nom du service : TSF Jazz.
Zone géographique mise en appel : NICE.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Rosti, La Trinité (06).
Altitude du site (NGF) : 198 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Historique des versions

Version 1

Sont ajoutées à la décision n° 2017-552 du 28 juin 2017les annexes suivantes :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Cap-de-Croix, Nice (06).

Altitude du site (NGF) : 116 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IV (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Canta Galet, Nice (06).

Altitude du site (NGF) : 172 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE V (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel la Borne Romaine, La Trinité (06).

Altitude du site (NGF) : 355 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VI (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Saint-Pierre-de-Féric, Nice (06).

Altitude du site (NGF) : 212 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VII (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel la Baume, Nice (06).

Altitude du site (NGF) : 93 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE VIII (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Las Planas, Nice (06).

Altitude du site (NGF) : 152 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IX (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Paillon, La Trinité (06).

Altitude du site (NGF) : 76 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE X (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Pessicart, Nice (06).

Altitude du site (NGF) : 199 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE XI (*)

Nom du service : TSF Jazz.

Zone géographique mise en appel : NICE.

Fréquence : 98,1 MHz.

Adresse du site : tunnel Rosti, La Trinité (06).

Altitude du site (NGF) : 198 mètres.

Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.

Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »