JORF n°0091 du 18 avril 2023

Article 1

Article 1

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Autorisation d'utilisation de fréquences pour un service de radio

Résumé L'association régionale d'animation peut utiliser certaines fréquences pour sa radio 'Totem'.

L'association régionale d'animation est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.


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Version 1

L'association régionale d'animation est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem.