Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Prorogation d'une autorisation dans la zone d'Amiens
Résumé Une autorisation est prolongée de cinq ans à Amiens à partir du 30 octobre 2023.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-1011 du 21 octobre 2008, reconduite par les décisions n° 2013-349 du 23 avril 2013 et n° 2018-285 du 18 avril 2018, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 30 octobre 2023 dans la zone d'Amiens.
1 version