Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une autorisation pour une durée de cinq ans
Résumé L'autorisation pour la zone d'Amiens est prolongée de cinq ans à partir de 2026.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-13 du 4 janvier 2011, reconduite par les décisions n° 2015-295 du 28 juillet 2015 et n° 2020-453 du 15 juillet 2020, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 3 février 2026 dans la zone d'Amiens.
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