JORF n°0062 du 14 mars 2023

Article 1

Article 1

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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Radio Arrels

Résumé Arrels peut utiliser une fréquence pour faire fonctionner sa radio.

L'association Arrels est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arrels.


Historique des versions

Version 1

L'association Arrels est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arrels.