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Décision n°2023-1229 du 13 décembre 2023

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM),

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2021-456 du 28 avril 2021 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Radio ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2021-902 du 28 juillet 2021 portant prorogation dans les zones de Pradelles-Cabardès Pic de Nore, Montauban, Montpellier et Nîmes de la décision n° 2021-456 du 28 avril 2021 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence d'un service de radio de catégorie E dénommé Sud Radio ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Sud Radio ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe VI de la décision n° 2021-456

Résumé. La diffusion de Sud Radio à Montpellier est modifiée avec de nouveaux détails techniques.

L'annexe VI de la décision n° 2021-456 du 28 avril 2021 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE VI (*)

Nom du service : Sud Radio.
Zone géographique mise en appel : Montpellier.
Fréquence : 104,7 MHz.
Adresse du site : 760, rue des Grèzes - Tour de Bionne, Montpellier (34).
Altitude du site (NGF) : 80 mètres.
Hauteur d'antenne : 120 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 1 180 1 270 7
10 1 100 1 190 2 280 7
20 0 110 0 200 3 290 6
30 0 120 0 210 3 300 6
40 0 130 0 220 4 310 5
50 0 140 0 230 5 320 4
60 0 150 0 240 6 330 3
70 0 160 0 250 6 340 2
80 0 170 1 260 7 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

».

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification de la décision à la SAS Sud Radio

Résumé. La décision est envoyée à Sud Radio et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAS Sud Radio et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 13 décembre 2023.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2023-1229 du 13 décembre 2023
Article 1
Article 2