Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une Autorisation
Résumé Une autorisation est prolongée de cinq ans pour trois villes.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-1144 du 25 novembre 2008, modifiée par la décision n° 2014-316 du 16 juillet 2014 et reconduite par les décisions n° 2013-404 du 29 mai 2013 et n° 2018-504 du 30 mai 2018, est prorogée pour une durée de cinq ans, à compter du 4 décembre 2023, dans les zones d'Angers, Le Mans et Nogent-le-Rotrou.
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