Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de certaines fréquences de la liste des fréquences autorisées
Résumé Des fréquences radio à Barcelonnette, Breil-sur-Roya et Roquebillière ne peuvent plus être utilisées.
Les fréquences 101,7 et 105,6 MHz à Barcelonnette (allotissements nos 10 et 14), les fréquences 100 et 105,4 MHz à Breil-sur-Roya (allotissements nos 107 et 110) et les fréquences 90 et 91,7 MHz à Roquebillière (allotissements nos 132 et 133) sont retirées de la liste des fréquences publiée au II de l'annexe de la décision n° 2023-494 du 31 mai 2023.
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