Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de Globule Radio
Résumé Globule Radio a le droit d'émettre sur les ondes pour encore cinq ans.
L'autorisation accordée par la décision n° 2017-794 du 18 octobre 2017 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Globule Radio est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 septembre 2022.
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