Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'un service de radio
Résumé La radio RMB a le droit d'émettre encore cinq ans.
L'autorisation accordée par la décision n° 2013-380 du 29 mai 2013 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMB est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 juin 2023.
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