Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour l'association Banlieue Relax Club
Résumé L'association Banlieue Relax Club peut utiliser une fréquence radio spécifique, comme le disent les documents officiels.
L'association Banlieue Relax Club est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.
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