Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Inscriptions de M. Philippe BERTRAN sur la liste nationale des garants
Résumé M. Philippe BERTRAN est maintenant un garant de l'environnement.
M. Philippe BERTRAN est inscrit sur la liste nationale des garantes et des garants prévue à l'article L. 121-1-1 du code de l'environnement.
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