Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de RTL
Résumé RTL a le droit de continuer à émettre pendant cinq ans de plus, à partir de mars 2023.
L'autorisation accordée par la décision n° 2013-223 du 12 mars 2013 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 31 mars 2023.
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