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Article 1

Autorisation de diffusion pour Moselle T.V.

JORF n°0128 du 3 juin 2022

Fait à Paris, en deux exemplaires originaux, le 10 mai 2022.

Pour l'Éditeur :
Le président,
P. Tacconi

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Le président,
R.-O. Maistre

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Version 1

Fait à Paris, en deux exemplaires originaux, le 10 mai 2022.

Pour l'Éditeur :

Le président,

P. Tacconi

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Le président,

R.-O. Maistre