Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de Xavier Derrien pour la rédaction d'un rapport
Résumé Xavier Derrien doit rendre un rapport après son travail de conseil.
M. Xavier DERRIEN remettra un rapport à l'issue de sa mission de conseil.
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