JORF n°0256 du 3 novembre 2021

ANNEXE 3
CONVENTION CONCLUE LE 14 SEPTEMBRE 2021 ENTRE LE COMITÉ TERRITORIAL DE L'AUDIOVISUEL DE POITIERS, D'UNE PART, ET L'ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE, CI-APRÈS DÉNOMMÉE L'ÉDITEUR, D'AUTRE PART, CONCERNANT LE SERVICE DE TÉLÉVISION LA CHAINE DES RENDEZ-VOUS DE L'HISTOIRE

Document consultable au siège du comité territorial de l'audiovisuel (2, rue Thibaudeau, 86000 Poitiers).


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Version 1

ANNEXE 3

CONVENTION CONCLUE LE 14 SEPTEMBRE 2021 ENTRE LE COMITÉ TERRITORIAL DE L'AUDIOVISUEL DE POITIERS, D'UNE PART, ET L'ASSOCIATION CENTRE EUROPEEN DE PROMOTION DE L'HISTOIRE, CI-APRÈS DÉNOMMÉE L'ÉDITEUR, D'AUTRE PART, CONCERNANT LE SERVICE DE TÉLÉVISION LA CHAINE DES RENDEZ-VOUS DE L'HISTOIRE

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