Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquences pour une association
Résumé L'association Radios Chrétiennes en France Vivarais peut utiliser certaines fréquences radio, comme indiqué dans les documents.
L'association Radios Chrétiennes en France Vivarais est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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