Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduite de l'autorisation d'exploitation de RCF Saint-Etienne
Résumé RCF Saint-Etienne peut continuer à émettre pour cinq ans de plus, à partir d'octobre 2021.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-815 du 27 septembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Saint-Etienne est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2021.
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