Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour Radio des Stations de l'Oisans
Résumé Radio des Stations de l'Oisans peut utiliser certaines fréquences en suivant les règles données.
L'association Radio des Stations de l'Oisans est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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