Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation des fréquences pour Radio Oxygène Maurienne
Résumé Radio Oxygène Maurienne peut utiliser des fréquences précises pour émettre.
L'association Radio Oxygène Maurienne est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
1 version