Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation d'une fréquence pour l'association Coordination Culturelle du Royans
Résumé L'association de Coordination Culturelle du Royans peut utiliser une fréquence donnée.
L'association de Coordination Culturelle du Royans est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.
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