Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour l'association Kaléidoscope des Cultures
Résumé L'association Kaléidoscope des Cultures peut utiliser une fréquence de radio comme prévu dans les documents joints.
L'association Kaléidoscope des Cultures est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.
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