Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour Santé Totale Radio 74
Résumé Santé Totale Radio 74 peut utiliser les fréquences mentionnées dans l'annexe, selon les règles fixées.
L'association Santé Totale Radio 74 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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