Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation des fréquences par l'association Barousse FM
Résumé Barousse FM a l'autorisation d'utiliser certaines fréquences.
L'association Barousse FM - Association pour le développement des moyens de communication culturels et sportifs est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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