Décision n°2021-863 du 20 juillet 2021

Article 1

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Article 1

Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 (Autorisation de gestion du réseau R6 pour la télévision numérique) modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 21 septembre 2021.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 29 septembre 2021.

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Remplacement des caractéristiques techniques d'émission pour certains sites

Résumé. Les nouvelles règles techniques pour les émissions remplacent les anciennes et entrent en vigueur à des dates différentes.

Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 (Autorisation de gestion du réseau R6 pour la télévision numérique) modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 21 septembre 2021.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 29 septembre 2021.

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