Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de diffusion TV pour la commune de Roquebrun
Résumé. La commune de Roquebrun est autorisée à utiliser certaines fréquences pour diffuser des programmes TV pendant dix ans, mais cette autorisation peut être retirée si elle n'est pas utilisée dans les trois mois.
La présente décision sera notifiée à la commune de Roquebrun et publiée au Journal officiel de la République française.