Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Composition du capital de l'éditeur SALTO SNC
Résumé Ce texte explique comment est partagé le capital de la société et qui la contrôle.
ANNEXE 1
COMPOSITION DU CAPITAL DE L'ÉDITEUR
Figurent dans le schéma ci-dessous
- la composition du capital social et la répartition des droits de vote de SALTO SNC
- la liste de la ou des personnes physiques ou morales qui contrôlent la société titulaire, au sens de l'article 41-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée ainsi que les structures intermédiaires.
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