Décision n°2021-21 du 13 janvier 2021

Article 1

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Article 1

Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 (Autorisation de diffusion TV pour une société) modifiée.
L'annexe entre en vigueur à compter du 18 février 2021.

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Modification des caractéristiques techniques d'émission

Résumé. Un texte juridique modifie les règles techniques pour une émission spécifique à partir du 18 février 2021.

Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 (Autorisation de diffusion TV pour une société) modifiée.
L'annexe entre en vigueur à compter du 18 février 2021.

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