Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction de l'autorisation d'exploitation d'un service de radio
Résumé Une autorisation d'exploitation radio est prolongée de 5 ans.
L'autorisation accordée par les décisions n° 2016-638 du 13 juillet 2016 et n° 2016-799 du 21 septembre 2016 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 25 juillet 2021.
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