Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique pour Oxygène Radio
Résumé La SARL Anjou Communication peut utiliser une fréquence radio pour sa radio numérique Oxygène Radio.
La SARL Anjou Communication est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oxygène Radio conformément à la convention susvisée.
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