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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour RCF Besançon
Résumé. RCF Besançon obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence radio pour cinq ans.
L'association Radios Chrétiennes en France Besançon (RCF Besançon) est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.