Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'exploitation de Morzine-Avoriaz TV
Résumé. Morzine-Avoriaz TV doit suivre les règles de sa convention pour diffuser ses programmes.
Le service de télévision Morzine-Avoriaz TV est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 11 octobre 2019 figurant à l'annexe 3 de la présente autorisation.