JORF n°0149 du 29 juin 2019

Article 2

Article 2

L'annexe de la décision n° 2011-951 du 13 septembre 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante à compter du 25 juin 2019 :
« Titulaire : la communauté de communes de l'Oisans.
« Zone principale desservie : Ornon.
« Site de diffusion : Ornon - La Grenonière.
« Altitude maximum de l'antenne : 1 322 mètres.
« Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 1,5 W.
« Contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans le secteur 330° - 60°.
« Fréquences : R 1, canal 42 ; R 2, canal 30 ; R 3, canal 34 ; R 4, canal 33 ; R 6, canal 31 ; R 7, canal 48. (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées au Conseil dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés). »


Historique des versions

Version 1

L'annexe de la décision n° 2011-951 du 13 septembre 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante à compter du 25 juin 2019 :

« Titulaire : la communauté de communes de l'Oisans.

« Zone principale desservie : Ornon.

« Site de diffusion : Ornon - La Grenonière.

« Altitude maximum de l'antenne : 1 322 mètres.

« Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 1,5 W.

« Contrainte de rayonnement horizontal : - 10 dB dans le secteur 330° - 60°.

« Fréquences : R 1, canal 42 ; R 2, canal 30 ; R 3, canal 34 ; R 4, canal 33 ; R 6, canal 31 ; R 7, canal 48. (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées au Conseil dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés). »