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Décision n°2018-TO-14 du 13 mars 2018

Le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28-1 et 29-3 ;

Vu les décision n° 2011-TO-22 du 30 juin 2011 et n° 2016-TO-17 du 20 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association montpelliéraine de diffusion de la culture juive en Languedoc-Roussillon pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Aviva publiées au Journal officiel de la République française les 16 février 2012 et 3 décembre 2016 ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article unique

L'annexe (*) de la décision n° 2016-TO-17 du 20 septembre 2016 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Radio Aviva.
Zone d'implantation de l'émetteur : Montpellier.
Fréquence : 88,0 MHz.
Adresse du site : château d'eau, rue de l'Oppidium, Castelnau-le-Lez (34).
Altitude du site (NGF) : 91 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1) AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION (dB) (1)
0 9 90 13 180 1 270 1
10 10 100 12 190 1 280 1
20 12 110 9 200 1 290 2
30 12 120 9 210 0 300 2
40 12 130 6 220 0 310 3
50 12 140 4 230 0 320 4
60 12 150 3 240 0 330 6
70 13 160 2 250 0 340 7
80 13 170 2 260 1 350 8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Fait à Toulouse, le 13 mars 2018.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse :

Le président,

C. Laurent

Décision n°2018-TO-14 du 13 mars 2018
Article unique