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Décision n°2017-CF-41 du 19 juin 2017

Le Comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu décision n° 2017-CF-09 du 13 février 2017 relative à la reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La nouvelle presse catholique pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Haute-Loire

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe III de la décision n° 2017-CF-09 du 13 février 2017 est remplacée par l'annexe ci-dessous :

« ANNEXE III (*)

Nom du service : RCF Haute-Loire.
Zone d'implantation de l'émetteur : SAINT-FLOUR.
Fréquence : 88,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Montafé, Vabres (15).
Altitude du site (NGF) : 1 126 mètres.
Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 2 90 7 180 2 270 0
10 3 100 7 190 1 280 0
20 3 110 6 200 1 290 0
30 4 120 6 210 0 300 0
40 5 130 6 220 0 310 0
50 6 140 5 230 0 320 0
60 6 150 4 240 0 330 0
70 6 160 3 250 0 340 1
80 7 170 3 260 0 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'association La nouvelle presse catholique et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Clermont-Ferrand, le 19 juin 2017.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand :

Le président,

H. Dubreuil

Décision n°2017-CF-41 du 19 juin 2017
Article 1
Article 2