ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION
I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales
La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :
- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.
L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et à l'accord de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
La disponibilité de certains allotissements est subordonnée à la réalisation de réaménagements de fréquences : ce lien de subordination figure dans la colonne « contrainte de programmes/remarque » de la liste des fréquences disponibles et les réaménagements dans la partie III de la présente annexe.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.
1.2. Conditions d'utilisation des fréquences
La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, le Conseil peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si le Conseil envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, il définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, le Conseil se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.
II. - Liste des fréquences disponibles
Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse - région Midi-Pyrénées.
Département de l'Ariège (09)
Zone géographique mise en appel : AX-LES-THERMES.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 1 | 91,9 | AX-LES-THERMES | 09-ARIÈGE | AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES | Néant | 1 270 | 200 W |
| 2 | 95,6 | AX-LES-THERMES | 09-ARIÈGE | AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES | Néant | 1 270 | 200 W |
| 3 | 99,0 | AX-LES-THERMES | 09-ARIÈGE | AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES | Néant | 1 270 | 200 W |
| 4 | 103,0 | AX-LES-THERMES | 09-ARIÈGE | AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES | Néant | 1 270 | 200 W |
Zone géographique mise en appel : FOIX.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 5 | 103,7 | FOIX | 09-ARIÈGE | FOIX | Néant | 1140 | 200 W |
Zone géographique mise en appel : PAMIERS.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 6 | 88,6 | PAMIERS | 09-ARIÈGE | PAMIERS | ASSIGNATION TOULOUSE 88,7 MHz | 490 | 1000 W 310°/210° 10 W 220°/300° |
| 7 | 90,3 | PAMIERS | 09-ARIÈGE | PAMIERS | Néant | 490 | 1000 W |
| 8 | 102,9 | PAMIERS | 09-ARIÈGE | PAMIERS | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 1 et 2 | 490 | 200 W |
| 9 | 104,0 | PAMIERS | 09-ARIÈGE | PAMIERS | ASSIGNATION TOULOUSE 103,9 MHz | 490 | 1000 W 310°/210° 10 W 220°/300° |
Zone géographique mise en appel : SAINT-GIRONS.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 10 | 88,5 | SAINT-GIRONS | 09-ARIÈGE | SAINT-GIRONS | Néant | 770 | 300 W 260°/100° 1 W 110°/250° |
Zone géographique mise en appel : SAVERDUN.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 11 | 102,2 | SAVERDUN | 09-ARIÈGE | SAVERDUN | Néant | 285 | 100 W |
Zone géographique mise en appel : TARASCON-SUR-ARIÈGE.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 12 | 89,2 | TARASCON-SUR-ARIÈGE | 09-ARIEGE | TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT TAOUSSOMALO | Néant | 1 410 | 300 W 70°/270° 1 W 280°/60° |
Zone géographique mise en appel : VICDESSOS.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 13 | 102,0 | VICDESSOS | 09-ARIÈGE | VICDESSOS, LIEUDIT FORÊT DE TEILHET - ILLIER-ET-LARAMADE | ALLOTISSEMENT ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI 102,0 MHz | 1 340 | 100 W |
Département de l'Aveyron (12)
Zone géographique mise en appel : MILLAU.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 14 | 101,4 | MILLAU | 12-AVEYRON | MILLAU | Néant | 840 | 200 W |
Zone géographique mise en appel : NANT.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 15 | 92,5 | NANT | 12-AVEYRON | NANT, LIEUDIT LE CAUSSE DES CUNS | Néant | 840 | 100 W |
Zone géographique mise en appel : RODEZ.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 16 | 88,6 | RODEZ | 12-AVEYRON | RODEZ | Néant | 640 | 500 W 300°/250° 100 W 260°/290° |
| 17 | 98,8 | RODEZ | 12-AVEYRON | RODEZ | Néant | 640 | 1000 W 330°/270° 200 W 280°/320° |
| 18 | 103,9 | RODEZ | 12-AVEYRON | RODEZ | Néant | 640 | 1000 W |
| 19 | 104,4 | RODEZ | 12-AVEYRON | RODEZ | Néant | 640 | 1000 W 310°/280° 300 W 290°/300° |
Zone géographique mise en appel : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 20 | 91,6 | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | 12-AVEYRON | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | ASSIGNATION DECAZEVILLE 91,6 MHz | 540 | 100 W 220°/120° 1 W 130°/210° |
| 21 | 94,0 | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | 12-AVEYRON | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | Néant | 390 | 200 W |
| 22 | 100,3 | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | 12-AVEYRON | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | ASSIGNATION FIGEAC 100,4 MHz | 540 | 100 W 220°/120° 1 W 130°/210° |
| 23 | 104,0 | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | 12-AVEYRON | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | Néant | 390 | 1000 W |
Département de la Haute-Garonne (31)
Zone géographique mise en appel : BAGNÈRES-DE-LUCHON.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 24 | 107,1 | BAGNÈRES-DE-LUCHON | 31-HAUTE-GARONNE | SAINT-AVENTIN, LIEUDIT SUPERBAGNÈRES | Néant | 1 830 | 500 W |
Zone géographique mise en appel : CHAUM.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 25 | 100,3 | CHAUM | 31-HAUTE-GARONNE | CHAUM, LIEUDIT MAIL LONG | Néant | 1 040 | 500 W |
Zone géographique mise en appel : SAINT-GAUDENS.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 26 | 88,7 | SAINT-GAUDENS | 31-HAUTE-GARONNE | SAINT-GAUDENS | ASSIGNATION TOULOUSE 88,7 MHz | 520 | 1000 W 20°/300° 10 W 310°/10° |
| 27 | 91,9 | SAINT-GAUDENS | 31-HAUTE-GARONNE | SAINT-GAUDENS | ASSIGNATION AUCH 91,9 MHz | 520 | 500 W 20°/300° 5 W 310°/10° |
| 28 | 93,6 | SAINT-GAUDENS | 31-HAUTE-GARONNE | SAINT-GAUDENS | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 6 et 17 | 520 | 1000 W 60°/300° 300 W 310°/50° |
| 29 | 106,0 | SAINT-GAUDENS | 31-HAUTE-GARONNE | SAINT-GAUDENS | Néant | 510 | 300 W 320°/280° 100 W 290°/310° |
Zone géographique mise en appel : TOULOUSE.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 30 | 90,5 | TOULOUSE | 31-HAUTE-GARONNE | TOULOUSE | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 7, 20, 22, 23, 24 et 29 | 330 | 2000 W 210°/130° 400 W 140°/200° |
| 31 | 101,4 | TOULOUSE | 31-HAUTE-GARONNE | TOULOUSE | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 5 | 300 | 1000 W 210°/130° 200 W 140°/200° |
| 32 | 101,8 | TOULOUSE | 31-HAUTE-GARONNE | TOULOUSE | ALLOTISSEMENT ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI 102,0 MHz | 300 | 1000 W 210°/130° 200 W 140°/200° |
Département du Gers (32)
Zone géographique mise en appel : AUCH.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 33 | 88,6 | AUCH | 32-GERS | AUCH | Néant | 270 | 200 W 160°/60° 50 W 70°/150° |
| 34 | 93,2 | AUCH | 32-GERS | AUCH | ASSIGNATIONS LANNEMEZAN 93,3 MHz ET BARBAZAN 93,2 MHz | 230 | 100 W 310°/230° 25 W 240°/300° |
| 35 | 99,6 | AUCH | 32-GERS | AUCH | ZONE DE SERVICE LIMITÉE La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 9 | 270 | 200 W 160°/60° 50 W 70°/150° |
Zone géographique mise en appel : L'ISLE-JOURDAIN.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 36 | 92,4 | L'ISLE-JOURDAIN | 32-GERS | L'ISLE-JOURDAIN | ASSIGNATIONS FLEURANCE 92,4 MHz ET AUCH 92,3 MHz La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 10 | 245 | 200 W 20°/280° 100 W 290°/10° |
Département du Lot (46)
Zone géographique mise en appel : CAHORS.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 37 | 94,3 | CAHORS | 46-LOT | CAHORS | La localisation du site doit tenir compte du diagramme de rayonnement pour couvrir la zone géographique visée. En l'occurrence, le site d'émission doit être situé au sud de Cahors. | 285 | 200 W 230°/120° 6 W 130°/220° |
| 38 | 98,4 | CAHORS | 46-LOT | CAHORS | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 13 et 14 | 295 | 200 W 40°/320° 40 W 330°/30° |
| 39 | 100,5 | CAHORS | 46-LOT | CAHORS | Néant | 295 | 500 W 40°/320° 100 W 330°/30° |
| 40 | 103,0 | CAHORS | 46-LOT | CAHORS | La localisation du site doit tenir compte du diagramme de rayonnement pour couvrir la zone géographique visée. En l'occurrence, le site d'émission doit être situé au sud de Cahors. | 285 | 500 W 180°/110° 5 W 120°/170° |
| 41 | 105,0 | CAHORS | 46-LOT | CAHORS | Néant | 290 | 1000 W |
Zone géographique mise en appel : FIGEAC.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 42 | 91,3 | FIGEAC | 46-LOT | FIGEAC | ASSIGNATION CAHORS 91,3 MHz | 370 | 500 W 230°/130° 5 W 140°/220° |
| 43 | 92,9 | FIGEAC | 46-LOT | FIGEAC | ASSIGNATION RODEZ 92,9 MHz | 370 | 500 W 230°/130° 5 W 140°/220° |
| 44 | 101,6 | FIGEAC | 46-LOT | FIGEAC | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 11 | 370 | 500 W 230°/130° 5 W 140°/220° |
| 45 | 103,8 | FIGEAC | 46-LOT | FIGEAC | Néant | 390 | 1000 W 140°/100° 250 W 110°/130° |
| 46 | 104,3 | FIGEAC | 46-LOT | FIGEAC | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 12 | 370 | 500 W 230°/130° 5 W 140°/220° |
Zone géographique mise en appel : SAINT-CÉRÉ.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 47 | 102,4 | SAINT-CÉRÉ | 46-LOT | SAINT-CÉRÉ | ASSIGNATION BRIVE-LA-GAILLARDE 102,4 MHz | 525 | 200 W 250°/150° 50 W 160°/240° |
| 48 | 106,3 | SAINT-CÉRÉ | 46-LOT | SAINT-CÉRÉ | ASSIGNATION SARLAT-LA-CANÉDA 106,3 MHz | 415 | 200 W 250°/150° 50 W 160°/240° |
Département des Hautes-Pyrénées (65)
Zone géographique mise en appel : ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 49 | 102,0 | ARGELÈS-GAZOST, PARTIE OCCIDENTALE DE L'OCCITANIE ET PARTIE MÉRIDIONALE DE LA NOUVELLE-AQUITAINE | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | BAGNÈRES-DE-BIGORRE, PIC DU MIDI | ALLOTISSEMENTS LOURDES 102.2 MHz, TOULOUSE 101,8 MHz ET VICDESSOS 102,0 MHz | 2 895 | 63 000 W 250°/110° 630 W 120°/240° |
Zone géographique mise en appel : ARREAU.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 50 | 91,1 | ARREAU | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON | Néant | 1 200 | 100 W |
| 51 | 94,1 | ARREAU | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON | ASSIGNATIONS SAINT-GAUDENS 94,1 MHz ET BAGNÈRES-DE-LUCHON 94,0 MHz | 1 200 | 200 W |
| 52 | 95,1 | ARREAU | 65-HAUTES-PYRENÉES | ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON | ASSIGNATION LANNEMEZAN 95,0 MHz | 1 200 | 200 W 60°/330° 2 W 340°/50° |
| 53 | 102,7 | ARREAU | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON | Néant | 1 200 | 100 W |
| 54 | 106,2 | ARREAU | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON | Néant | 1 200 | 200 W |
Zone géographique mise en appel : BARÈGES.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 55 | 100,0 | BARÈGES | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | BARÈGES, RUE RAMOND | Néant | 1 230 | 100 W |
| 56 | 102,7 | BARÈGES | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | BARÈGES, RUE RAMOND | Néant | 1 230 | 100 W |
Zone géographique mise en appel : LOURDES.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 57 | 102,2 | LOURDES | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | LOURDES | ALLOTISSEMENT ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI 102,0 MHz | 750 | 500 W |
| 58 | 103,4 | LOURDES | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | LOURDES | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 19 | 750 | 200 W |
Zone géographique mise en appel : TARBES.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 59 | 88,7 | TARBES | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | TARBES | Néant | 510 | 400 W 150°/50° 100 W 60°/140° |
| 60 | 104,4 | TARBES | 65-HAUTES-PYRÉNÉES | TARBES | La localisation du site doit tenir compte du diagramme de rayonnement pour couvrir la zone géographique visée. En l'occurrence le site d'émission doit être situé à l'ouest de Tarbes. | 425 | 400 W 320°/250° 4 W 260°/310° |
Département du Tarn (81)
Zone géographique mise en appel : ALBI.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 61 | 93,0 | ALBI | 81-TARN | ALBI | Néant | 300 | 500 W 270°/200° 5 W 210°/260° |
| 62 | 101,2 | ALBI | 81-TARN | ALBI | Néant | 320 | 1000 W 20°/260° 300 W 270°/010° |
Zone géographique mise en appel : CARMAUX.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 63 | 105,8 | CARMAUX | 81-TARN | CARMAUX | Néant | 330 | 200 W 40°/320° 50 W 330°/30° |
Zone géographique mise en appel : CASTRES.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 64 | 95,0 | CASTRES | 81-TARN | CASTRES | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 27 | 250 | 1000 W 250°/200° 50 W 210°/240° |
| 65 | 107,5 | CASTRES | 81-TARN | CASTRES | ASSIGNATION ALBI 107,4 MHz | 250 | 200 W 310°/210° 2 W 220°/300° |
Zone géographique mise en appel : MAZAMET.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 66 | 100,5 | MAZAMET | 81-TARN | MAZAMET | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 28 et 30 | 370 | 1000 W 40°/320° 100 W 330°/30° |
| 67 | 104,1 | MAZAMET | 81-TARN | MAZAMET | Néant | 370 | 1000 W |
Département du Tarn-et-Garonne (82)
Zone géographique mise en appel : MONTAUBAN.
| CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| NUMÉRO d'allotissement | FRÉQUENCE (MHz) | ZONES principalement couvertes | DÉPARTEMENT d'implantation de l'émetteur | ZONE d'implantation de l'émetteur | CONTRAINTE de programme / remarque | ALTITUDE maximum des antennes (m) | PUISSANCE apparente rayonnée maximum (W) |
| 68 | 89,9 | MONTAUBAN | 82-TARN ET GARONNE | MONTAUBAN | La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 32 et 34 | 160 | 500 W |
III. - Réaménagements de fréquences
| NUMÉRO de réaménagement | DÉPARTEMENT | SECTEUR d'implantation | PROGRAMME | FRÉQUENCE actuelle (MHz) | NOUVELLE fréquence (MHz) |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 9 | LE MAS-D'AZIL | FRANCE CULTURE | 92,8 | 107,4 |
| 2 | 9 | PAMIERS | FRANCE MUSIQUE | 102,9 | 92,8 |
| 3 | 9 | PAMIERS | FRANCE INTER | 100,7 | 104,9 |
| 4 | 12 | VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE | FRANCE MUSIQUE | 96,2 | 91,1 |
| 5 | 31 | LEVIGNAC | RADIO DE LA SAVE | 101,7 | 107,5 |
| 6 | 31 | SAINT-GAUDENS | RTL | 93,6 | 103 |
| 7 | 31 | TOULOUSE | FRANCE BLEU TOULOUSE | 90,5 | 91,8 |
| 8 | 32 | AUCH | FRANCE INTER | 96,8 | 88,2 |
| 9 | 32 | AUCH | FRANCE CULTURE | 99,6 | 95,5 |
| 10 | 32 | AUCH | HIT FM RADIO | 92,4 | 92,3 |
| 11 | 46 | BAGNAC-SUR-CÉLÉ | FRANCE CULTURE | 101,6 | 96,4 |
| 12 | 46 | BAGNAC-SUR-CÉLÉ | FRANCE INTER | 104,3 | 99,9 |
| 13 | 46 | CATUS | FRANCE MUSIQUE | 98,4 | 92,1 |
| 14 | 46 | CATUS | FRANCE INTER | 92,1 | 93,1 |
| 15 | 46 | FIGEAC | FRANCE MUSIQUE | 90,0 | 88,9 |
| 16 | 47 | AGEN | FRANCE MUSIQUE | 96,7 | 96,8 |
| 17 | 65 | ARAGNOUET | FRANCE MUSIQUE | 103,0 | 96,6 |
| 18 | 65 | LOURDES | FRANCE CULTURE | 97,5 | 95,9 |
| 19 | 65 | LOURDES | FRANCE INTER | 103,4 | 88,3 |
| 20 | 81 | ALBI | 100% | 89,9 | 89,8 |
| 21 | 81 | BRASSAC | 100% | 99,0 | 94,0 |
| 22 | 81 | CASTRES | CHÉRIE FM TARN | 91,8 | 98,1 |
| 23 | 81 | CASTRES | 100% | 98,1 | 90,0 |
| 24 | 81 | LACAUNE | 100% | 98,0 | 94,6 |
| 25 | 81 | LACAUNE | FRANCE INTER | 103,8 | 88,0 |
| 26 | 81 | MAZAMET | FRANCE INTER | 90,4 | 88,5 |
| 27 | 81 | MAZAMET | FRANCE MUSIQUE | 95,1 | 91,1 |
| 28 | 81 | MAZAMET | FRANCE CULTURE | 93,2 | 96,3 |
| 29 | 81 | SAINT-AMANS-SOULT | FRANCE INTER | 90,0 | 102,9 |
| 30 | 81 | SAINT-AMANS-SOULT | FRANCE CULTURE | 100,5 | 93,2 |
| 31 | 82 | CAYLUS 1 | FRANCE INTER | 97,3 | 106,4 |
| 32 | 82 | MONTAUBAN | FRANCE INTER | 89,9 | 87,6 |
| 33 | 82 | MONTAUBAN | FRANCE MUSIQUE | 97,2 | 91,2 |
| 34 | 82 | PRAYSSAC | FRANCE INTER | 89,9 | 89,7 |
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