Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'autorisation de diffusion
Résumé. L'autorisation de diffusion peut être retirée si les conditions changent ou si les éditeurs le demandent, et l'opérateur actuel continue jusqu'à ce qu'un nouveau prenne sa place.
L'autorisation peut être retirée en cas de modification substantielle des conditions aux termes desquelles elle a été délivrée ou à la demande conjointe des éditeurs de services autorisés sur le réseau R6. En cas de retrait, le titulaire assure les opérations visées à l'article 1er (Autorisation de diffusion pour la société SMR6) jusqu'à son remplacement effectif par un nouvel opérateur de multiplex.