JORF n°0191 du 20 août 2015

ANNEXE 2
COPIES DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS

Conclues entre la chaîne Marseille et :

- l'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;
- la Communauté d'agglomération Durance Lubéron Verdon ;
- la ville de Gréoux-les-Bains ;
- la ville de Forcalquier ;
- la ville de Villeneuve ;
- la ville de Marignane ;
- le conseil départemental des Bouches-du-Rhône ;
- 13 Habitat.

Cette annexe est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE 2

COPIES DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS

Conclues entre la chaîne Marseille et :

- l'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile ;

- la Communauté d'agglomération Durance Lubéron Verdon ;

- la ville de Gréoux-les-Bains ;

- la ville de Forcalquier ;

- la ville de Villeneuve ;

- la ville de Marignane ;

- le conseil départemental des Bouches-du-Rhône ;

- 13 Habitat.

Cette annexe est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel.