Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour D!CI TV
Résumé. La société D!CI TV reçoit l'autorisation d'utiliser certaines fréquences pour diffuser sa chaîne de télévision locale en clair.
La présente décision sera notifiée à la société D!CI TV et publiée au Journal officiel de la République française.