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Décision n°2013-163 du 3 janvier 2013

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2002-243 du 16 avril 2002 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem ;

Vu la décision n° 2011-1235 du 22 novembre 2011 du conseil portant reconduction de l'autorisation susvisée ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'Association régionale d'animation ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe I de la décision n° 2011-1235 du 22 novembre 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

Nom du service : Totem.
Zone d'implantation de l'émetteur : Brioude.
Fréquence : 93,4 MHz.
Adresse du site : lieudit Champcheny-Pied Pichou, Brioude (43).
Altitude du site (NGF) : 546 mètres.
Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 6 180 1 270 0
10 6 100 6 190 0 280 0
20 6 110 6 200 0 290 0
30 6 120 5 210 0 300 1
40 6 130 5 220 0 310 1
50 6 140 4 230 0 320 2
60 6 150 3 240 0 330 3
70 6 160 2 250 0 340 4
80 6 170 1 260 0 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'Association régionale d'animation et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 janvier 2013.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2013-163 du 3 janvier 2013
Article 1
Article 2