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Annexe

A N N E X E I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AIX-EN-OTHE Agglomération [e] [e] 29 H 12/12/12
ANCY-LE-FRANC Agglomération [e] [e] 29 H 12/12/12
AUXERRE VENOY Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
AVALLON Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
BISCARROSSE PLAGE Agglomération [e] [e] 57 H 12/12/12
CASTELLANE 1 Agglomération [e] [e] 27 H 12/12/12
JOINVILLE Est [e] [e] 29 H 12/12/12
L'ISLE-SUR-SEREIN Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
LOUHOSSOA Agglomération [e] [e] 57 H 12/12/12
MONTBARD Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
SAINT-DIZIER Agglomération [e] [e] 29 H 12/12/12
SAINTE-TULLE Agglomération [e] [e] 27 H 12/12/12
SAINT-JULIEN-DU-SAULT Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
SAINT-LAURENT-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 27 H 12/12/12
THOARD 1 Agglomération [e] [e] 27 H 12/12/12
THONNANCE-LÈS-JOINVILLE Agglomération [e] [e] 29 H 12/12/12
TONNERRE Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
VÉZELAY Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
VILLENAUXE-LA-GRANDE Agglomération [e] [e] 29 H 12/12/12
VILLENEUVE-L'ARCHEVÊQUE Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
VILLENEUVE-SUR-YONNE Agglomération [e] [e] 60 H 12/12/12
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ANGERS 2 Agglomération [e] [e] 27 H 26/03/13
BESSE-SUR-BRAYE Agglomération [e] [e] 37 H 26/03/13
GUINGAMP Agglomération [e] [e] 30 H 26/03/13
LE MANS-LA-FORÊTERIE La Forêterie [e] [e] 37 H 26/03/13
LES SABLES-D'OLONNE 2 Agglomération [e] [e] 44 H 26/03/13
PONCÉ-SUR-LE-LOIR Agglomération [e] [e] 37 H 26/03/13
SAUMUR Agglomération [e] [e] 37 H 26/03/13
SEGRÉ Agglomération [e] [e] 37 H 26/03/13
SAINT-CALAIS Agglomération [e] [e] 37 H 26/03/13
VOUVRAY-SUR-LOIR Agglomération [e] [e] 37 H 26/03/13
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ANCELLE Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
ANNOT Agglomération [e] [e] 22 H 24/09/13
BARRÊME Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
CASTELLET-LÈS-SAUSSES Agglomération [e] [e] 22 H 24/09/13
CHORGES Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
COLMARS Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
COMPS-SUR-ARTUBY Agglomération [e] [e] 22 H 24/09/13
ENTREVAUX 1 Agglomération [e] [e] 22 H 24/09/13
ESPINASSES Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
FREISSINIÈRES 1 Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
GRÉOUX-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
LA CONDAMINE-CHÂTELARD Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
LAC DE SERRE-PONÇON Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
LES ORRES 2 Sud [e] [e] 52 H 24/09/13
MONTMORIN Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
MOROSAGLIA Agglomération [e] [e] 37 H 24/09/13
NOYERS-SUR-JABRON Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
ORCIÈRES 2 Nord [e] [e] 39 H 24/09/13
PÉONE 1 Agglomération [e] [e] 22 H 24/09/13
RÉALLON 1 Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
REILLANNE Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
RIEZ 1 Ouest [e] [e] 39 H 24/09/13
RIEZ 2 Est [e] [e] 39 H 24/09/13
SÉDERON 1 Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
SEYNE-LES-ALPES Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
SAINT-ANDRÉ-LES-ALPES Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
SAINT-AUBAN-SUR-L'OUVÈZE Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
SAINT-DISDIER Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
SAINT-ÉTIENNE-VALLÉE-FRANÇAISE 1 Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
SAINT-JACQUES-EN-VALGODEMARD Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
SAINT-PAUL-LE-JEUNE Agglomération [e] [e] 39 H 24/09/13
VALENSOLE Agglomération [e] [e] 39 V 24/09/13
VALLÉE DE L'ASSE 2 Nord [e] [e] 39 H 24/09/13
VALLOUISE Agglomération [e] [e] 52 H 24/09/13
VARS 3 Sud [e] [e] 52 H 24/09/13
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I V

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ALGRANGE Agglomération [e] [e] 39 H 22/10/13
ARNAVILLE Agglomération [e] [e] 29 H 22/10/13
ARS-SUR-MOSELLE Agglomération [e] [e] 29 H 22/10/13
BAR-LE-DUC 1 Agglomération [e] [e] 44 H 22/10/13
BITCHE Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
COMMERCY Nord-Ouest [e] [e] 44 H 22/10/13
COUSANCES-LES-FORGES Agglomération [e] [e] 44 V 22/10/13
FONTOY Agglomération [e] [e] 39 H 22/10/13
HAIRONVILLE Agglomération [e] [e] 44 H 22/10/13
LUTZELHOUSE Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
MUTZIG 1 Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
MUTZIG 2 Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
NATZWILLER Agglomération [e] [e] 56 V 22/10/13
NIEDERBRONN-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
PLAINE Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
ROSHEIM Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
SAALES Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
SARREGUEMINES Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
SCHIRMECK 1 Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
SCHIRMECK 2 Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
SIERCK-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 39 H 22/10/13
SAINTE-MARIE-AUX-MINES Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
SAINT-MIHIEL Sud [e] [e] 44 V 22/10/13
STRASBOURG-VILLE Ville [e] [e] 56 H 22/10/13
VILLE Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
VILLERUPT Agglomération [e] [e] 39 H 22/10/13
WINGEN-SUR-MODER 2 Agglomération [e] [e] 56 H 22/10/13
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ANTIGNAC Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
AUZANCES Agglomération [e] [e] 60 V 21/01/14
BARROU Agglomération [e] [e] 53 V 21/01/14
CHALAIS Agglomération [e] [e] 27 H 21/01/14
CHAMBON-SUR-VOUEIZE Agglomération [e] [e] 60 H 21/01/14
CHAMPS-SUR-TARENTAINE 1 Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
COLLANDRES Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
CROZE Agglomération [e] [e] 60 H 21/01/14
LE CLAUX Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
MADIC Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
MENET Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
MONTARGIS Agglomération [e] [e] 41 H 21/01/14
MOUTIER-ROZEILLE Agglomération [e] [e] 60 H 21/01/14
ORLÉANS 2 Agglomération [e] [e] 41 V 21/01/14
PITHIVIERS Agglomération [e] [e] 41 H 21/01/14
TAILLEBOURG Agglomération [e] [e] 27 H 21/01/14
UZERCHE 1 Agglomération [e] [e] 44 H 21/01/14
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ALLANCHE 1 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
ALLÈGRE Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
ARLEMPDES Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
AUMONT-AUBRAC Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
AUROUX Agglomération [e] [e] 32 V 08/04/14
AVENAY-VAL-D'OR Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
BARRE-DES-CÉVENNES Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
BEAUZAC 2 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
BLESLE 1 Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
BOGNY-SUR-MEUSE 1 Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
BREZONS Agglomération [e] [e] 32 V 08/04/14
CHADENET Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
CHANTEUGES Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
CHÂTILLON-SUR-MARNE Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
CHAUDES-AIGUES Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
COUBON 2 Est [e] [e] 32 V 08/04/14
COUCOURON Agglomération [e] [e] 32 V 08/04/14
CRAPONNE-SUR-ARZON Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
DIENNE 1 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
DORMANS Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
FERRIÈRES-SAINT-MARY Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
FISMES Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
FUMAY Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
GIVET Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
GIVONNE Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
ISPAGNAC Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
JOSAT Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
LACHAPELLE-GRAILLOUSE Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
LAVOÛTE-CHILHAC Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
LE CHAMBON-SUR-LIGNON 2 Est [e] [e] 32 H 08/04/14
MALREVERS Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
MARGUT Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
MAZEYRAT-D'ALLIER Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
MEYRUEIS 1 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
MONISTROL-D'ALLIER Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
MONTHERME Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
MONTMIRAIL Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
MOUZON Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
NEUSSARGUES-MOISSAC 2 Nord [e] [e] 32 H 08/04/14
NEUVÉGLISE 1 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
NOUZONVILLE Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
PIERRY Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
RAUCOURT-ET-FLABA Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
REVIN Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
RIOTORD Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
ROSIÈRES Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
SÉGUR-LES-VILLAS Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
SAINT-ARCONS-DE-BARGES Agglomération [e] [e] 32 V 08/04/14
SAINTE-CROIX-VALLÉE-FRANÇAISE 2 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
SAINTE-MENEHOULD Agglomération [e] [e] 34 H 08/04/14
SAINT-GERMAIN-LAPRADE 2 Sud-Est [e] [e] 32 H 08/04/14
SAINT-GERMAIN-LAPRADE 3 Ouest [e] [e] 32 H 08/04/14
SAINT-JACQUES-DES-BLATS 1 Agglomération [e] [e] 33 H 08/04/14
SAINT-LAURENT-CHABREUGES Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
SAINT-RÉMY-DE-CHAUDES-AIGUES Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
SAINT-URCIZE Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
VILLENEUVE-D'ALLIER 1 Agglomération [e] [e] 52 H 08/04/14
VIREUX-WALLERAND Mont des Haies [e] [e] 34 H 08/04/14
VOREY 1 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
YSSINGEAUX 1 Agglomération [e] [e] 32 H 08/04/14
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AIGLEPIERRE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
ARC-ET-SENANS Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
ARCON Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
ARNAY-LE-DUC Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
AUTUN 3 Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
AVANNE-AVENEY 1 Agglomération [e] [e] 45 V 10/06/14
AVANNE-AVENEY 2 Agglomération [e] [e] 45 V 10/06/14
BAUME-LES-DAMES 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
BELLEHERBE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
BELLEVAUX 2 Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
BERNEX Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
BESANÇON BEURE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
BEURE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
BOURBONNE-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 52 H 10/06/14
BOURMONT Agglomération [e] [e] 33 H 10/06/14
CHANAZ Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
CHAROLLES Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
CHAUFFAILLES Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
CHAUMONT 1 Nord [e] [e] 52 H 10/06/14
CLERVAL Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
COUBLANC Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
DAMPRICHARD Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
DIJON Agglomération [e] [e] 28 V 10/06/14
ÉTERNOZ Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
FOUGEROLLES Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
FOULAIN Est [e] [e] 52 V 10/06/14
FRESSE 2 Nord [e] [e] 45 H 10/06/14
GIEZ Agglomération [e] [e] 58 V 10/06/14
GIROMAGNY Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
HÉRIMONCOURT Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
LA CLAYETTE Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
LA CLUSE-ET-MIJOUX 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
LA FORCLAZ 1 Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
LA FORCLAZ 2 Agglomération [e] [e] 58 V 10/06/14
LE CREUSOT 2 Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
LE PETIT-BORNAND-LES-GLIÈRES Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
LEPUIX-GY Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
LES ROUSSES Montagne des Tuffes [e] [e] 29 H 10/06/14
LEVIER Agglomération [e] [e] 45 V 10/06/14
MAICHE Agglomération [e] [e] 45 V 10/06/14
MANDEURE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
MESLIÈRES Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
MONT-SAXONNEX Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
MORTEAU Montlebon 1340 200 W [d] 45 H 10/06/14
MORTEAU-LA DRAYÈRE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
NEVERS Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
NOIREFONTAINE Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
NOLAY Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
ORCHAMPS-VENNES Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
ORNANS 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
ORNANS 2 Nord [e] [e] 45 H 10/06/14
PEILLONNEX Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
PLANCHER-LES-MINES 2 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
PONTARLIER 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
PONTARLIER 4 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
PONT-DE-ROIDE 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
SALINS-LES-BAINS 1 Agglomération [e] [e] 45 M 10/06/14
SALINS-LES-BAINS 2 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
SERRAVAL Agglomération [e] [e] 58 H 10/06/14
SERVANCE 2 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
SAINT-HIPPOLYTE 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
VENAREY-LES-LAUMES Agglomération [e] [e] 42 H 10/06/14
VESOUL Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
VILLERS-LE-LAC 1 Agglomération [e] [e] 45 H 10/06/14
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E V I I I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AMBIALET Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
AULUS-LES-BAINS 1 Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
BELMONT-SUR-RANCE Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
BRUSQUE Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
CAMARÈS 2 Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
CASSAGNES-BÉGONHÈS Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
CAUNES-MINERVOIS Agglomération [e] [e] 42 V 23/09/14
COUPIAC Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
ESPÉRAUSSES 2 Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
EYCHEIL Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
LES CABANNES Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
LUZENAC Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
MAZAMET 2 Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
MERCUS-GARRABET Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
MILLAU 2 Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
MONESTIÉS-SUR-CÉRON Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
MONTAGNOL Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
MONTFERRIER Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
NAJAC Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
PEYRELEAU Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
QUÉRIGUT Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
SALIÈS Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
SENTEIN 4 Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
SAINT-GEORGES-DE-LUZENÇON 1 Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
SAINT-JEAN-DE-BRUEL Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
SAINT-ROME-DE-TARN Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
SAINT-SERNIN-SUR-RANCE 1 Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
SYLVANÈS Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
VABRE Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
VIALAS Agglomération [e] [e] 49 H 23/09/14
VIANE Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
VICDESSOS 1 Agglomération [e] [e] 42 H 23/09/14
VILLEFRANCHE-DE-PANAT Agglomération [e] [e] 28 H 23/09/14
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E I X

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
AURILLAC 2 Sud-Est [e] [e] 42 V 21/10/14
AUZITS Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
BAINS-LES-BAINS 2 Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
BELVÈS Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
BOISSEZON Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
BOISSIÈRES Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
BROMMAT 1 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
BRUYÈRES Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
BUSSANG 3 Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
CORCIEUX Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
CORNIMONT 2 Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
CORNIMONT 3 Nord [e] [e] 45 H 21/10/14
CRANDELLES Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/14
CUBJAC Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
DAGLAN Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
DOURGNE Agglomération [e] [e] 25 V 21/10/14
DRUELLE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
DURFORT Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
ESCOUSSENS Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
FONTENOY-LE-CHÂTEAU Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
GÉRARDMER 1 Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
GÉRARDMER 2 Ouest [e] [e] 45 V 21/10/14
GRAND-VABRE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
GRANGES-SUR-VOLOGNE Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
GRIGNOLS Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
LA BRESSE 2 Est [e] [e] 45 H 21/10/14
LA BRESSE 3 Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYÈRES Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
LAROQUEVIEILLE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
LARUNS 1 Agglomération [e] [e] 33 H 21/10/14
LE MAS-D'AZIL 1 Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
LE THILLOT Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
LE THOLY Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
LEYME Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/14
LISLE Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
MANDAILLES Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
MANDRAY Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
MAREUIL Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
MASSAT Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
MONTEILS 1 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
MONTROZIER Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
MOUSSEY Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
MOYRAZÈS Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
NEUFCHÂTEAU Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
PIERREFORT Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
PLEAUX Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
PLOMBIÈRES-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
PROVENCHÈRES-SUR-FAVE 1 Sud [e] [e] 45 H 21/10/14
PROVENCHÈRES-SUR-FAVE 2 Nord [e] [e] 45 H 21/10/14
RAULHAC Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/14
REMIREMONT Poële Sauvage [e] [e] 45 H 21/10/14
ROCAMADOUR Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
ROCHESSON 2 Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
RUPT-SUR-MOSELLE 1 Nord [e] [e] 45 H 21/10/14
RUPT-SUR-MOSELLE 2 Sud [e] [e] 45 V 21/10/14
SABARAT Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
SALLES-LA-SOURCE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
SALMIECH 1 Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
SANSAC-DE-MARMIESSE Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
SARRANCOLIN Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
SÉBRAZAC 2 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
SÉNERGUES Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
SAINT-CERNIN 2 Centre [e] [e] 42 V 21/10/14
SAINTE-CROIX-VOLVESTRE Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
SAINT-JUÉRY 81 Agglomération [e] [e] 25 H 21/10/14
SAINT-MARTIN-SOUS-VIGOUROUX Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
SAINT-MARTIN-VALMEROUX Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
SAINT-NABORD 1 Nord [e] [e] 45 H 21/10/14
SAINT-NABORD 2 Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
SAINT-PAUL 15 Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
TAINTRUX Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
TAUSSAC 1 Agglomération [e] [e] 42 V 21/10/14
TERROU Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
THIÉFOSSE 2 Agglomération [e] [e] 45 V 21/10/14
VELZIC Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
VENTRON Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
VERGT Agglomération [e] [e] 35 H 21/10/14
VERS Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
VIAZAC Agglomération [e] [e] 42 H 21/10/14
XONRUPT-LONGEMER Agglomération [e] [e] 45 H 21/10/14
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E X

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ARBUSIGNY Agglomération [e] [e] 58 V 07/04/15
BEAUFORT-SUR-DORON 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
BEAUFORT-SUR-DORON 2 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
BRAMANS Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
BRIDES-LES-BAINS Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
CORPS Agglomération [e] [e] 25 H 07/04/15
ÉPIERRE Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
FRENEY Agglomération [e] [e] 25 H 07/04/15
HAUTELUCE Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
LA BRIDOIRE Agglomération [e] [e] 23 V 07/04/15
LA GRAVE 2 Agglomération [e] [e] 25 H 07/04/15
LA GRAVE 4 Agglomération [e] [e] 25 H 07/04/15
LA TOUR Agglomération [e] [e] 58 V 07/04/15
LANSLEBOURG-MONT-CENIS Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
LES ALLUES 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
MEYRIEUX-TROUET Agglomération [e] [e] 23 H 07/04/15
SATILLIEU 2 Agglomération [e] [e] 23 H 07/04/15
SÉEZ Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
SAINT-BÉRON Agglomération [e] [e] 23 V 07/04/15
SAINTE-FOY-TARENTAISE Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
SAINT-ÉTIENNE-DE-VALOUX Agglomération [e] [e] 49 V 07/04/15
SAINT-FÉLICIEN Agglomération [e] [e] 25 H 07/04/15
SAINT-JEAN-D'ARVES 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
SAINT-PAUL-SUR-ISÈRE Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
SAINT-RÉMY-DE-MAURIENNE 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
THORENS-GLIÈRES 1 Agglomération [e] [e] 23 H 07/04/15
TIGNES 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
VAL-D'ISÈRE 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
VALLOIRE 1 Agglomération [e] [e] 58 H 07/04/15
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

A N N E X E X I

NOM DU SITE ZONE DU SITE ALTITUDE
de l'antenne (m) [a]		 PAR [b] CANAL [c] POLARISATION DATE DE MISE
en service
ANTRAIGUES 1 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
ARCENS Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
AUTRANS 2 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
BOUCIEU-LE-ROI Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
CHIROLS Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
DÉSAIGNES 1 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
DOUCY-EN-BAUGES Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
ÉCOLE Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
FLAVIAC Agglomération [e] [e] 49 V 02/06/15
FLUMET Agglomération [e] [e] 23 H 02/06/15
LA GIETTAZ 1 Agglomération [e] [e] 23 H 02/06/15
LALEVADE-D'ARDÈCHE Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
LAMASTRE 2 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
MARCOLS-LES-EAUX 1 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
MARIAC Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
MARIGNIER Agglomération [e] [e] 23 H 02/06/15
MAYRES Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
MORZINE 2 Agglomération [e] [e] 23 H 02/06/15
PONT-DE-LABEAUME Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
RÉGNY Agglomération [e] [e] 34 H 02/06/15
ROCHEPAULE 2 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SABLIÈRES Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SALAVAS Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-BARTHÉLEMY-LE-PIN Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-CHRISTOL 1 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-CIRGUES-EN-MONTAGNE Agglomération [e] [e] 32 H 02/06/15
SAINT-JEAN-DE-CHEVELU Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-JULIEN-DE-BOUTIÈRES Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-MARTIAL Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-MAURICE-D'IBIE Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER 1 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-PIERREVILLE Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT 1 Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
THUEYTS Agglomération [e] [e] 49 H 02/06/15
VALS-LES-BAINS 2 Agglomération [e] [e] 49 V 02/06/15
VERCHENY Agglomération [e] [e] 35 H 02/06/15
VIVIERS Agglomération [e] [e] 30 V 02/06/15
[a] L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 m.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[d] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
[e] Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).

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