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Décision n°2011-PA-06 du 4 mars 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2001-398 du 18 juillet 2001 portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène ;

Vu la décision n° 2006-113 du 31 janvier 2006 modifiée portant reconduction de l'autorisation susvisée ;

Vu la demande de changement de site présentée par l'association Oxygène ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe I de la décision n° 2006-113 du 31 janvier 2006 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E (*)

Nom du service : Oxygène la Radio du Sud Seine-et-Marne.
Secteur d'implantation : Nemours.
Fréquence : 107,3 MHz.
Adresse du site : château d'eau, lieudit Les Fermes, Souppes-sur-Loing (77).
Altitude du site (NGF) : 112 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 0 180 7 270 0
10 0 100 2 190 7 280 0
20 0 110 4 200 7 290 0
30 0 120 6 210 7 300 0
40 0 130 7 220 7 310 0
50 0 140 7 230 7 320 0
60 0 150 7 240 6 330 0
70 0 160 7 250 4 340 0
80 0 170 7 260 2 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

Fait à Paris, le 4 mars 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président du comité technique

radiophonique de Paris,

A. Schilte

Décision n°2011-PA-06 du 4 mars 2011
Article 1