Section précédente

Section parente

Section suivante

Décision n°2011-97 du 1er mars 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2004-464 du 3 novembre 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Alpes 1 ;

Vu la décision n° 2008-1219 du 6 novembre 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant reconduction de l'autorisation susvisée ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SARL Alpes Développement ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe V de la décision n° 2008-1219 du 6 novembre 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V (*)

Nom du service : Alpes 1.
Secteur d'implantation : Saint-Etienne-en-Devoluy.
Fréquence : 91,6 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : col de Rabou, Saint-Etienne-en-Dévoluy (05).
Altitude du site (NGF) : 1 973 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 5 180 8 270 1
10 0 100 6 190 7 280 0
20 0 110 7 200 6 290 0
30 1 120 8 210 5 300 0
40 1 130 8 220 4 310 0
50 2 140 8 230 3 320 0
60 3 150 8 240 3 330 0
70 3 160 8 250 2 340 0
80 4 170 8 260 1 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à la SARL Alpes Développement et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er mars 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-97 du 1er mars 2011
Article 1
Article 2