Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Notification d'une autorisation de fréquence pour une radio
Résumé. L'association RCT Cap Sao est autorisée à utiliser des fréquences pour une radio, mais doit notifier la décision et la publier.
La présente décision sera notifiée à l'association RCT Cap Sao et publiée au Journal officiel de la République française.