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Décision n°2011-755 du 6 septembre 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole ;

Vu la demande de modification technique présentée par l'association RCF Parabole 21 ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe I de la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I (*)

Nom du service : RCF Parabole.
Secteur d'implantation : Beaune.
Fréquence : 102,0 MHz.
Adresse du site : Les Creux de Pleins, Volnay (21).
Altitude du site (NGF) : 384 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 0 180 5 270 6
10 0 100 0 190 5 280 6
20 0 110 0 200 6 290 5
30 0 120 1 210 6 300 5
40 0 130 1 220 6 310 4
50 0 140 2 230 6 320 3
60 0 150 3 240 6 330 3
70 0 160 3 250 6 340 2
80 0 170 4 260 6 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

La présente décision sera notifiée à l'association RFC Parabole 21 et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 6 septembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-755 du 6 septembre 2011
Article 1
Article 2