JORF n°0207 du 7 septembre 2011

Annexe

« A N N E X E I I I (*)

Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Marseille.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Joliette, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : ― 4 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I V (*)

Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Marseille.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : tunnel du Vieux-Port, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : ― 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E V (*)

Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Marseille.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Charles, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : ― 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E V I (*)

Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Marseille.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : tunnel de La Major, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : ― 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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La présente décision sera notifiée à la SAM Lagardère Active Broadcast et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 juillet 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon