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Décision n°2011-591 du 12 juillet 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2010-414 du 4 mai 2010 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé France Bleu Maine ;

Vu la demande de modification technique présentée par la société nationale de programme Radio France ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe III de la décision n° 2010-414 du 4 mai 2010 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I I (*)

Nom du service : France Bleu Maine.
Secteur d'implantation : Le Mans.
Fréquence : 96,0 MHz.
Adresse du site : chemin de la Grande Ligne, lieudit La Forêterie, Le Bois de la Panetière, Le Mans (72)
Altitude du site (NGF) : 131 mètres.
Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 2 90 0 180 2 270 7
10 2 100 0 190 3 280 7
20 1 110 0 200 4 290 7
30 0 120 0 210 5 300 7
40 0 130 0 220 6 310 6
50 0 140 0 230 6 320 6
60 0 150 0 240 7 330 5
70 0 160 1 250 7 340 4
80 0 170 2 260 7 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 12 juillet 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-591 du 12 juillet 2011
Article 1
Article 2