Article 1
Mme Edith REMOND et M. Jean CHARRON sont reconduits dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux pour une durée de quatre ans à compter respectivement du 6 et du 11 février 2011.
1 version
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 28-3 ;
Vu le décret n° 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifié relative à la liberté de communication ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Mme Edith REMOND et M. Jean CHARRON sont reconduits dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux pour une durée de quatre ans à compter respectivement du 6 et du 11 février 2011.
1 version
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 2 février 2011.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon