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Décision n° 2011-371 du 25 mai 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-348 du 11 mars 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Orient ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Regroupement des radios musulmanes de France-Radio Orient ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe de la décision n° 2008-348 du 11 mars 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

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« A N N E X E (*)

Nom du service : Radio Orient.
Secteur d'implantation : Toulon.
Fréquence : 89,4 MHz.
Adresse du site : Notre-Dame du Mai, cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 4 180 14 270 4
10 1 100 6 190 15 280 2
20 4 110 9 200 17 290 1
30 6 120 11 210 14 300 1
40 3 130 12 220 12 310 1
50 1 140 12 230 12 320 2
60 0 150 13 240 12 330 5
70 1 160 16 250 10 340 5
80 2 170 16 260 7 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

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Article 2

La présente décision sera notifiée à la SAS Regroupement des radios musulmanes de France-Radio Orient et publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 25 mai 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-371 du 25 mai 2011
Article 1
Article 2